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Le plan régional d’élimination des déchets ménagers devrait être adopté fin 2008

jeudi 24 janvier 2008

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Pour les ordures ménagères, les ménages paient à l’heure actuelle soit une taxe d’enlèvement (TEOM), prélevée avec les taxes foncières, qui s’appuie sur les valeurs cadastrales, soit une redevance (REOM), qui se calcule en fonction de la production de déchets.

En Ile-de-France, la taxe d’enlèvement (TEOM), (prélevée avec les taxes foncières, qui s’appuie sur les valeurs cadastrales), est appliquée à 99%.
Elle peut représenter « huit à dix fois le montant de la fiscalité régionale ».
S’il est relativement simple d’introduire une part incitative dans les zones pavillonnaires. On peut imaginer par exemple un système au « poids », comme dans d’autres pays européens, ou s’appuyer sur le nombre de bacs ou de sacs déchets. C’est en revanche « plus compliqué » à mettre en oeuvre au niveau d’un immeuble.
Quoi qu’il en soit, l’introduction d’une part incitative contribuerait à réduire la quantité de déchets produite par habitant, qui est l’une des priorités du plan régional d’élimination des déchets ménagers, en cours d’élaboration.
Parmi les autres objectifs de ce plan, que le conseil régional doit adopter fin 2008, figurent l’amélioration du tri pour le recyclage, l’évolution des systèmes de transport, en privilégiant le rail et les voies d’eau, la réduction des distances parcourues par les déchets, l’utilisation des nouvelles technologies (collectes pneumatiques, poubelles high-tech, collecteurs de déchets compacteurs, ...) et la réduction des coûts.

Michel Vampouille, vice-président du conseil régional IDF
23 janvier 2008

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